Mentions légales
Mise à jour : 19 octobre 2026.
Site de démonstration. Atelier Voussure est un atelier fictif. Le site est réellement édité par le studio BeauSignal, dont les informations figurent ci-dessous. La dernière partie montre le modèle qu’utiliserait un vrai atelier.
1. Éditeur du site
- Nom : Otmane Aiboud EI, nom commercial BeauSignal
- Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- SIREN : 819 327 545 (RCS Bordeaux)
- Adresse : à compléter
- Téléphone : 07 83 82 87 82
- E-mail : contact@beausignal.com
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
- Directeur de la publication : Otmane Aiboud
2. Hébergement
Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Contact : privacy@vercel.com — vercel.com.
3. Nature du site
Ce site présente un atelier imaginaire pour illustrer le travail du studio BeauSignal. Nom, logo, équipe, projets, budgets, structure, RCS et assurances sont inventés. Les photos sont des illustrations publiées sur Unsplash et ne montrent ni l’atelier ni ses projets. Le numéro de téléphone appartient à la plage 01 99 00 xx xx que l’Arcep réserve aux œuvres de fiction ; l’adresse e-mail utilise le domaine réservé « .example ». Toute ressemblance avec un atelier ou une personne existants serait fortuite. Le site n’est pas destiné à être indexé par les moteurs de recherche (balise et en-tête « noindex »).
4. Propriété intellectuelle
Les textes, l’identité visuelle et le code appartiennent à BeauSignal. Les photos d’illustration proviennent d’Unsplash (voir les crédits photos). Les polices Syne et Albert Sans sont distribuées sous licence SIL Open Font License et hébergées sur le site.
5. Données personnelles et cookies
Aucun cookie ni traceur n’est déposé et aucune demande n’est transmise. Détails dans la politique de confidentialité.
6. Modèle pour un atelier d’architecture intérieure
Sur le site d’un vrai atelier, cette page indiquerait notamment :
- la dénomination, la forme sociale, le capital, l’adresse du siège, le téléphone et l’e-mail ;
- le numéro SIREN ou RCS et le numéro de TVA intracommunautaire ;
- l’assureur de responsabilité civile professionnelle et, pour les missions avec suivi de chantier, l’assureur décennal et la couverture géographique ;
- le médiateur de la consommation choisi par l’atelier, pour les clients particuliers ;
- le directeur de la publication et l’hébergeur ;
- les crédits des photos, en particulier lorsqu’elles montrent des réalisations dont l’atelier n’est pas l’auteur des clichés.